Cette page est une copie pour archive de http://www.linux-france.org/article/these/licence/OPL_FR.txt ---------------------------------------------------------------------- Traduction libre par Djalil Chafaï de la version anglaise originelle de la licence d'utilisation Open Content OPL version 1.0 du 14 juillet 1998. Éric Marsden a gentiment accepté de relire et de corriger la première mouture de cette traduction. Je me suis un peu inspiré des diverses traductions de la GPL pour certaines tournures (points 4 et 5). La licence GPL n'est pas adaptée aux documentations. L'OPL a été spécialement conçue à cet effet. Dans ce qui suit, OpenContent (OC) désigne le document sous licence OPL. CETTE TRADUCTION N'EST PAS OFFICIELLE ET NE PEUT PAS TENIR LIEU DE LICENCE D'UTILISATION. SEULE LA VERSION ANGLAISE ORIGINALE PEUT ÊTRE UTILISÉE À DES FINS LÉGALES. Toulouse, 7 mai 1998. ---------------------------------------------------------------------- Licence OpenContent (OPL) Version 1.0, 14 juillet 1998. Ce document décrit les principes régissant le mouvement OpenContent (OC) et peut être diffusé à condition de ne pas être modifié. À des fins légales, ce document constitue la licence sous laquelle OpenContent est rendu disponible à l'utilisation. La version originelle de ce document est disponible à http://www.opencontent.org/opl.shtml LICENCE Termes et conditions sur la copie, diffusion et modification Les points non abordés dans la diffusion de cette licence et ne concernant pas la copie, diffusion ou modification du Contenu (tels que l'utilisation etc.) sortent du cadre de cette licence. 1. Vous êtes autorisé à copier et diffuser des répliques exactes de l'OpenContent (OC) tel que vous l'avez reçue, sur tout type de support, à condition que vous joigniez clairement et de façon appropriée à chaque copie une notice de copyright appropriée et une absence de garantie; laissez intactes toutes les références à cette licence et à l'absence de toute garantie; donnez à tout récepteur de l'OC une copie de la présente licence avec l'OC. Vous pouvez à votre guise exiger un paiement en contrepartie de la fourniture de support (média) et/ou du traitement nécessaire à la création d'une unique copie de l'OC pour une utilisation hors-ligne, vous pouvez à votre guise proposer une assistance et/ou une garantie pour l'OC en échange d'argent. Vous ne devez pas exiger un paiement en contrepartie de l'OC lui même. 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Vous êtes autorisé à modifier votre copie ou copies de l'OpenContent ou toute partie de ce dernier, créant ainsi des documents basés sur le Contenu, et diffuser de telles modifications ou documents sous les termes de la section 1 précédente, à condition de respecter les conditions suivantes : a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié contienne des notices bien visibles informant que vous avez modifié ce dernier, explicitant la nature exacte des modifications ainsi que les dates auxquelles ces modifications ont été faites. b) Vous devez faire en sorte que tout document que vous diffusez ou produisez dérivé en totalité ou en partie de l'OC ou d'une partie quelconque de ce dernier soient entièrement et gratuitement régi par les termes de cette présente licence pour tout tiers, ou du moins dans ce qui est permis par les lois en vigueur. Ces obligations concernent le document modifié en tant qu'ensemble. 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