Analyse des licences et de leur concordance avec la définition de l'open source

Domaine public

Une idée reçue incorrecte veut que la plupart des logiciels libres relèvent du domaine public[1]. La raison en est tout simplement que l'idée du logiciel libre ou de l'open source est difficile à appréhender pour de nombreuses personnes qui considèrent donc que ces programmes sont du domaine public car c'est là le concept le plus proche qu'ils arrivent à comprendre. Ces programmes disposent clairement, cependant, d'un copyright, et sont protégés par une licence. Il se trouve simplement que cette licence accorde plus de droits aux utilisateurs qu'ils n'en ont l'habitude.

Un programme du domaine public est un programme sur lequel son auteur a délibérément choisi de ne pas faire valoir ses droits. On ne peut pas vraiment dire qu'il est assorti d'une licence ; quiconque peut l'utiliser comme bon lui semble, car quiconque peut le traiter comme s'il lui appartenait. On peut même assujettir un programme du domaine public à une nouvelle licence, en ôtant cette version modifiée du domaine public, ou en ôter le nom de l'auteur et traiter le programme comme son propre travail.

Si vous travaillez beaucoup sur un programme du domaine public, envisagez le fait d'y apposer votre propre copyright et de lui appliquer une nouvelle licence. Si vous ne souhaitez pas, par exemple, qu'un tiers le modifie d'une manière qu'il gardera secrète ensuite, appliquez à votre version du programme la GPL, ou une licence similaire. La version de laquelle vous êtes parti se trouvera encore dans le domaine public, mais votre propre version sera placée sous une licence que les autres devront prendre en compte s'ils veulent l'utiliser ou en proposer des travaux dérivés.

Vous pouvez facilement capter (rendre privé) un programme du domaine public en déclarant un copyright et en lui appliquant votre propre licence, ou simplement en déclarant « tous droits réservés. »